
Les responsables de l'accès à l'information:
- Responsable de l’accès à l’information: Mme Afifa AYARI
- E-mail : afifa.ayari@famso.rnu.tn -- afifa.ayari@eniso.u-sousse.tn
- Adjoints en charge de l’accès à l’information : Melle Nahla BEN AHMED
- E-mail : nahla.benahmed@eniso.u-sousse.tn
* Guide des procédures d'accès aux documents administratifs de l’ENISo.
* Le rapport annuel d'accès à l'information de l’ENISo.
Contact:
- Tel : (+216) 73 369 500 - (+216) 73 369 501 - (+216) 73 369 502
- Fax : (+216) 73 369 506
- Adresse : BP 264 Sousse Erriadh 4023
Textes juridiques:
- Article 32 de la constitution Tunisienne : L’État garantit le droit à l’information et le droit d’accès à l’information
- Loi organique n° 2016-22 du 24 mars 2016, relative au droit d’accès à l’information.
- Circulaire n°19 du 18 mai 2018 portant droit d'accès à l'information
- Décret-loi n° 2011-54 du 11 juin 2011, modifiant et complétant le décret-loi n° 2011-41 du 26 mai 2011 relatif à l'accès aux documents administratifs des organismes publics.
- Circulaire n°25 du 5 mai 2012 portant à l'accès aux documents administratifs
Accès à un document administratif
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- Documents des enseignants
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Service MASTERES:
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